La documentation

Vous pouvez retrouver ici l’ensemble de la documentation publiée sur le projet.

Documents issus de la concertation

Documents techniques et administratifs

  • Création et réalisation de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul

Dans sa séance des 12,13,14 et 15 décembre 2016, le Conseil de Paris a approuvé :


> le bilan de la mise à disposition du dossier du projet de création de la ZAC Saint-Vincent- de-Paul y compris l’étude d’impact environnemental, (délibération et annexes)


> le dossier de création de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul , (délibération et annexes)


> le dossier de réalisation de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (délibération et annexes)


> le projet de programme des équipements publics (délibération et annexes)


Le dossier est accessible sur la page du projet Saint-Vincent-de-Paul

Le dossier complet est disponible au PASU (Pôle d'accueil et service à l'usager) aux jours et horaires habituels. Cliquer ici pour les connaitre.

> Délibération 2016 DU 132-1° - délibéré 

> Délibération 2016 DU 132-2° - délibéré

> Exposé des motifs

> Délibération 2014 DU 1113-1° - délibéré

> Exposé des motifs

Documentations complémentaires sur le sujet :

  • Etudes patrimoniales

> Etude de juin 2013 réalisée par le Groupe de recherche Art histoire architecture et littérature (GRAHAL)

> Etude de mars 2009 réalisée par l'Apur

  • Thème écoquartier :

> http://www.territoires.gouv.fr/les-ecoquartiers

> http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/dossier_labelli...